CONDITION GÉNÉRALES OUVRAGES

1. Fabrication

1. Pour être mise en fabrication, la commande doit contenir toutes les cotes requises.
2. Les éléments construits selon les cotes indiquées par le client ne peuvent pas être repris.
3. Lors de la commande, spécifier si l'on est en présence d'une nappe phréatique.
4. Lorsqu'un client donne l'ordre d'interrompre la construction d'une pièce qui est déjà commencée, les frais courus sont à la charge du client.

2. Délais

1. Nos délais s'entendent départ atelier.
2. Les pièces courantes sont fabriquées dans un délai de 48 heures.
3. Dans des cas exceptionnels (urgence, incident sur le chantier, etc.), ce délai peut être réduit, selon entente avec le chef d'atelier.
4. Dans le cas de commande groupées (plusieurs pièces) la première pièce est fabriquée usuellement en 48 heures, les suivantes dans un délai à convenir. (Préciser la priorité de fabrication des pièces.)
5. Certaines pièces importantes requièrent un délai de fabrication de plus de 48 heures, à négocier de cas en cas (chambre complète, chambre PE, chambre brise-énergie, déversoirs d'orages, etc.).

3. Livraisons

Nos délais de livraison sont cités à titre indicatif et sans engagement. Ils s'entendent à compter de la date de réception de la commande. Les retards ne peuvent justifier l'annulation de la commande, ni le paiement de dommages et intérêts.

Nos conditions de livraison ne s'appliquent que sur le territoire suisse. Toute livraison hors des frontières fera l'objet de conditions de livraison particulières.

1. Les pièces préfabriquées sont livrées franco chantier ou aux dépôts de votre marchand régional, selon la disponibilité de nos moyens de transport.
2. En cas d'urgence, le client peut prendre possession de la pièce finie en nos ateliers.
3. Pour effectuer une livraison franco chantier, l'accès doit être praticable pour nos camions.
4. Le déchargement est à la charge de l'entreprise.
5. Le client garde l'entière responsabilité d'une réception conforme des marchandises sur le lieu de livraison. Si le contenu livré ne correspond pas à la commande, il lui appartient de déclarer immédiatement toutes ses réserves au transporteur.
6. les éventuels dégâts pouvant survenir lors du déchargement, du stockage ou de la mise en place des pièces sont à la charge du client.

4. Pose

1. Les directives de pose ainsi que les indications transmises par le fournisseur doivent être respectées.
2. La mise en place des pièces cassées ou fissurées est fortement déconseillée, la réparation ultérieure ne pouvant être garantie.
3. Sauf exécution spéciale sur demande, les ouvrages enterrés seront enrobés de béton.

5. Garantie

1. Nos produits sont garantis 5 ans.
2. Les dégâts dûs au chocs sont exclus de la garantie,
3. Les résistances à la pression, aux produits chimiques et à la chaleur sont limitées (voir normes).
4. Sauf accord préalable avec le fournisseur, la garantie ne couvre pas les applications spéciales.